Conditions d’utilisation du questionnaire de sommeil :

Ce questionnaire de sommeil est un système d’aide en ligne pour l’orientation des personnes adultes souffrant de troubles du sommeil. Il a été élaboré par des médecins et psychologues spécialistes du sommeil pour vous aider à trouver l’orientation médicale la plus adaptée.

Le rapport généré à l’issue du questionnaire va vous apporter un certain nombre de conseils utiles dans l’attente d’un éventuel rendez-vous médical. Il va aussi établir un rapport descriptif de vos symptômes et un profil d’orientation que votre médecin pourra utiliser. C’est pourquoi, même si certaines questions vous semblent sans objet, nous vous demandons de les lire attentivement et d’y répondre dans la mesure du possible.

La construction du questionnaire et son utilisation sont conformes aux règles de confidentialité et de sécurité des données de santé. Le questionnaire du sommeil rempli en ligne est anonyme.

Les données descriptives feront l'objet d'une analyse statistique anonyme à visée de recherche et d'épidémiologie avec déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Le Dr.DEPOORTERE et ses partenaires hébergeant le questionnaire de sommeil, ni aucune autre personne impliquée dans la création, la réalisation ou la fourniture du questionnaire ne peuvent être tenus responsables des dommages directs ou indirects à l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser le questionnaire, à des erreurs ou des omissions dans le contenu de celui-ci.

Ce questionnaire s’adresse exclusivement aux personnes adultes souffrant de troubles du sommeil depuis plus de 3 mois.

Informations sur les données et leur traitement :
Le responsable du traitement des données issues du questionnaire du sommeil est le DR. DEPOORTERE qui veille à leur sécurisation.

Les informations que vous fournissez dans ce questionnaire font l’objet d’un traitement défini par des experts spécialistes du sommeil et destiné à vous proposer un bilan de votre sommeil. Ces informations ne permettent pas votre identification ; les données recueillies sont anonymes.

Le destinataire de ces données est uniquement le DR. DEPOORTERE.

La base de données, anonyme, issue du questionnaire du sommeil en ligne est conservée par le DR. DEPOORTERE dans des conditions de sécurité respectant le Règlement général sur la protection des données (RGPD). Elle pourra faire l’objet d’analyses statistiques à des fins épidémiologiques, mais ne sera en aucun cas cédée à un tiers.

Conformément à la règlementation, vous pouvez demander au DR. DEPOORTERE un accès à vos données, leur rectification et leur suppression. Pour cela et du fait de l’anonymat de ces données, il est indispensable de fournir au DR. DEPOORTERE votre numéro d’identification (vous le trouverez sur le rapport qui sera généré après validation du questionnaire), seul élément qui permettra de les retrouver.

Pour toute question ou pour l’exercice de vos droits, merci de contacter le DR. DEPOORTERE par mail à doc.sommeil@orange.fr